...secrétaires et d'un trésorier. Le bureau est élu pour un an. Le conseil se réunit une fois par mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la pins...

...par le conseil et peut être le receveur municipal. 4. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres. La présence de la majorité des membres en exercice du conseil d'administration...

...sontdésignés pour quatre ni par le fondateur de l'œuvre. f 5. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du tiers de ses'memlires. iL» présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire...

...fonctions sont triennales. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les mois, sauf pendant les vacances, et chaque fois qu'il est convoqué par son président...pour la validité des délibérations. Il est tenu un registre des procès-verbaux des séances. Les procès-verbaux sont signés par le préaident et...

...pourvoir à la convocation de l'Assemblée générale. La présence du tiers des Membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances, signé par le Président ou le Vice-Président, présidant la séance, et par le Secrétaire général...

...pourvoir à la convocation de l'Assemblée générale. La présence du tiers des Membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances, signé par le Président ou le Vice-Président, présidant la séance, et par le Secrétaire général...

...Secrétaire, Trésorier. Le Bureau est élu pour un an. Le Conseil se réunit tous les deux mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification par la plus...

...renouvellement du conseil a lieu tous les ans s. Les membres sortant» sont rééligibles. La présence du * des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. H est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signé» par le président et le secrétaire....

...président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances du Conseil; ces procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. ART. 4. Les délibérations...

...président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances du Conseil; ces procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. ART. 4. Les délibérations...