Bulletin archéologique, historique et artistique de la Société archéologique de Tarn-&-Garonne, Volume 13

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Popular passages

Page xx - Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la...
Page xix - L'Assemblée générale de l'Association comprend les membres honoraires, perpétuels et adhérents. Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'Association.
Page xvii - Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page xx - Un règlement intérieur, adopté par l'Assemblée générale et approuvé par le ministre de l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents Statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme.
Page 223 - Section d'histoire et de philologie. 1° Mode d'élection et étendue des pouvoirs des députés aux États provinciaux. 2° Les esclaves sur les bords de la Méditerranée au moyen âge. 3° Recherche des documents d'après lesquels on peut déterminer les modifications successives du servage. 4° Origine et organisation des anciennes corporations d'arts et métiers. 5° Origine, importance et durée des anciennes foires. 6° Anciens livres de raison et de comptes et journaux de famille.
Page xix - Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'administration ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.
Page 223 - XVII" siècle. 8° Origine et règlements des confréries et charités antérieures au XVII« siècle. 9° Étude des anciens calendriers. 10° Indiquer les modifications que les recherches les plus récentes permettent d'introduire dans le tableau des constitutions communales tracé par M. Augustin Thierry. 11° Des livres qui ont servi à l'enseignement du grec en France, depuis la renaissance jusqu'au XVIII
Page 225 - Signaler les actes notariés du xiv° au xvi° siècle contenant des renseignements sur la biographie des artistes, et particulièrement les marchés relatifs aux peintures, sculptures et autres œuvres d'art commandées soit par des particuliers, soit par des municipalités ou des communautés.
Page xv - Chambéry, est reconnue comme établissement d'utilité publique. Art. 2. — Les statuts sont approuvés tels qu'ils sont ci-annexés. Aucune modification ne pourra y être apportée sans l'autorisation du Gouvernement. Art. 3. — Le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts est chargé de l'exécution du présent décret.
Page 225 - Signaler les constructions rurales élevées par les abbayes, telles que granges, moulins, étables, colombiers. En donner, autant que possible, les coupes et plans. 10°...

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