L'association est administrée par un conseil composé au moins de seize membres élus pour trois ans, par l'assemblée générale. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus prochaine assemblée... Bulletin de la Société chimique de Paris - Page 2901905Full view - About this book
| France - Law - 1898 - 1126 pages
...porté a vingt et un ou vingt-quatre si le conseil le juge utile au intérêts de la société. Kn cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement...ratification par la plus prochaine assemblée générale. Ce conseil cboisit parmi ses membres un bureau composé des président, viccprésident, secrétaire,... | |
| France - Law - 1900 - 2086 pages
...trois ans par l'assemblée générale. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses ratification par la plus prochaine assemblée générale. Le renouvellement du conseil a lieu intégralement. Les membres sortants sont rééligibles. Ce conseil choisit parmi ses membres un bureau... | |
| France - Law - 1891 - 1952 pages
...mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, s«uf .ratification par la pins prochaine assemblée générale. Le renouvellement du conseil a lieu... | |
| Anthropology - 1923 - 236 pages
...trente membres élus pour trois ans par l'Assemblée générale et choisis parmi les membres titulaires. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement...Assemblée générale. Le renouvellement du Conseil a lieu tous les ans par tiers. Lors du premier renouvellement, les séries sortantes seront désignées par... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1896 - 414 pages
...sur la demande du quart de ses membres. ART. 9. — En cas de vacance, le Conseil d'administration pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus prochaine assemblée générale. ART. 10. — Le renouvellement du Conseil d'administration a lieu tous les ans par tiers ; les membres... | |
| Maurice Block - 1885 - 454 pages
...par son préaident ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourroil au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus prochaine assemblée générale. Lo renouvellement du conseil a lieu tous les ans s. Les membres sortant» sont rééligibles. La présence... | |
| Archaeology - 1885 - 358 pages
...mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification par la plus prochaine Assemblée générale. Le renouvellement du Conseil a lieu tous... | |
| Société d'histoire naturelle d'Autun - Natural history - 1897 - 770 pages
...par un conseil composé au moins de seize membres élus pour trois ans, par l'assemblée générale. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement...assemblée générale. Le renouvellement du conseil a lieu intégralement tous les trois ans. Les membres sortants sont récligibles. Ce conseil choisit parmi... | |
| Société générale des prisons (France) - Prisons - 1889 - 972 pages
...mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement...ratification par la plus prochaine assemblée générale. La présence du quart des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations.... | |
| Société des conférences populaires - 1891 - 24 pages
...correspondance: L'élection se fera à la majorité relative. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement...ratification par la plus prochaine Assemblée générale. ART. 7. — Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois par trimestre. La présence de... | |
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