...composé des président, vice-président, secrétaire , trésorier. Le conseil se réunit tous les deux mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, s«uf .ratification par la pins...

...désigné par le conseil et peut être le receveur municipal. 4. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres. La présence de la majorité des membres en exercice du conseil d'administration...

...sontdésignés pour quatre ni par le fondateur de l'œuvre. f 5. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du tiers de ses'memlires. iL» présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire...

...passibles d'une amende de 1 franc prononcée en assemblée générale. ART. 26. Le Conseil d'administration se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par le président. Est passible d'une amende de 1 franc tout membre du Conseil qui , sans avoir prévenu...

...Vice-Président, Secrétaire, Trésorier. Le Bureau est élu pour un an. Le Conseil se réunit tous les deux mois, et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses Membres, sauf rectification par la plus...

...Secrétaire général, quatre Secrétaires au moins et un Trésorier nommés chaque année par le Conseil. Le Conseil se réunit tous les mois et chaque fois...président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus...

...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des...

...vice-président, secrétaire, trésorier. Le bureau est élu pour cinq ans. Le conseil se réunit lorsqu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus...

...sont passibles d'une amende de un franc prononcée en assemblée générale. ART. 18. — Le bureau se réunit tous les mois et chaque fois qu'il est convoqué par le président. Des visiteurs pourront être convoqués par le président, dans le sein du Conseil....

...consécutives dans les mêmes fonctions. Le Conseil se réunit régulièrement une fois par mois, et en outre chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus...