 | Turkey - Treaties - 1855 - 820 pages
...auxquels les Âgens Commerciaux ou Consuls sont soumis dons d'autres Etats Indépendans. VIII. Toutes les Puissances qui ont signé le Traité de Paris du 30 Mai, 1814, et l'Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin, 1815, et en outre Sa Majesté le Roi des Deux Siciles, et... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...ACTO FINAL Déclaration des Puissances sur l'abolilion de la Traite des Nègres, du 8 Février 1815. Les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé...: Que le commerce connu sous le nom de traite des NeFrança. I8ir. (LS) O Principe de Tallcyrand. (LS) O Duque de Dalberg. (LS) O Conde Aleixo de Noailles.... | |
 | Portugal - Portugal - 1857 - 564 pages
...ACTO FINAL Déclaration des Puissances sur l'abolition de la Traite des Nègres, du 8 Février 1815. Les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé...réunis en conférence: Ayant pris en considération: « França. I8i;j (LS) O Principe de Talleyrand. Ju g ho (LS) O Duque de Dalberg. (LS) O Conde Aleixo... | |
 | Henry Wheaton - International law - 1858 - 764 pages
...Déclaration des puissances sur l'abolition de la traite des nègres, donnée à Vienne, le 8 février 1815. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1 8 H, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de traite... | |
 | Austria - 1859 - 826 pages
...d'agréer, etc. Signé : Prince de Metternich. b Extrait du protocole de la séance du 13 novembre 1814. MM. les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1814, ont pris en délibération le paragraphe de l'art. II séparé et secret dudit traité, dont la stipulation,... | |
 | Austria - 1859 - 824 pages
...d'agréer, etc. Signé : Prince de Metternich. b Extrait du protocole de la séance do 13 novembre 1814. MM. les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 18 14, ont pris en délibération le paragraphe de l'art. II séparé et secret dudit traité, dont... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 302 pages
...et la Russie. Vienne, 25 mars 1815. — Accession du roi des Pays-Bas. 1815, 2* avril. — Congrès des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1814. Vienne 1815, 9 juin. — Protocole entre la Russie, la Grande-Bretagne el la Prusse, relatif aux territoires... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 536 pages
...(Non inséré au Journ. offic.) (1). CM fur labolition de la traite des nègres. Les plénipotcntaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1S14, réuni« en conférence , ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom de traite... | |
 | tome deuxieme - 1864 - 624 pages
...esclaves, Annexé n* 15 à l'acte final de Congrès de Vienne du 9 juin 1815. Vieane le 8 février 18J5. Les plénipotentiaires des Puissances qui ont signé...considération que le commerce connu sous le nom de Traite des nè9res d'Afrique a. été envisagé par les hommes éclairés de tous les temps, comme répugnant... | |
 | Léonard Chodźko - Congress of Vienna - 1864 - 536 pages
...villes libres réunis pour les inviter à accéder à l'acte final du Congrès. Vierine, 13 juin 1815. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le Traité de Paris du 30 mai 1814, ayant terminé les travaux, pour lesquels ils s'étaient réunis à Vienne, en conformité de l'article... | |
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Déclaration des puissances sur l'abolition de la traite des nègres, donnée à Vienne, le 8 février 1815. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1 8 H, réunis en conférence, ayant pris en considération... 
