Bulletin, Volume 22Imprimerie et librairie Dejussieu., 1909 - Natural history Includes the society's Procès-verbaux. |
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Common terms and phrases
abbé Pierre Albert Gaudry allongée Assise en sabliers Assise épidermique Hauteur Autun autunois base Bernard Renault Besançon Bigeard bois Bull Bulletin Cavité élargie Cellules élargies Chaignon champignons chêne Couche parenchymateuse constituée Creusot cuticule d'histoire naturelle d'Autun Devilerdeau Digoin Dijon Dioscorea docteur échantillons empreintes entailles Épinac espèces exalbuminée externe extrémités feuilles flore fossiles géologique Gillot gisement Graine à albumen Graine albuminée granulite grès Guerreaux Guilleb Hauteur des cellules hybrides Idem Institut botanique irrégulières l'abbé l'assise larges Ligne lumineuse située Lucenay-l'Évêque lules Lyon Marcellin Boule méats membraniforme membres ment mètres miocène Monotropa Monotropa Hypopitys Musée Muséum Myrica nervation nervures latérales nervures secondaires Nolay nombre d'assises oblitérée Ozanon paléocène paléontologie parois épaisses parois minces Passignac Plantay plantes préhistorique président presque professeur Ratz région Rhône roches Saint-Émiland Saône-et-Loire schistes sciences scientifique Sézanne silex Société d'histoire naturelle Société mycologique sommet tégument tertiaire Unger végétale
Popular passages
Page ii - Par la radiation prononcée, pour non-payement de la cotisation ou pour motifs graves, par le Conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'Assemblée générale.
Page v - Un règlement, adopté par l'assemblée générale et approuvé par le ministre de l'intérieur, après avis du ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme.
Page iv - Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'administration ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.
Page iii - L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le secrétaire général.
Page iii - Les délibérations du Conseil d'administration relatives à l'acceptation des dons et legs ne sont valables qu'après l'approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l'article 910 du Code civil et les articles 5 et 7 de la loi du 4 février 1901. Les délibérations...
Page ii - Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page iv - L'Assemblée générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'Association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des...
Page iv - En cas de dissolution, l'Assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique.
Page iv - Les sommes versées pour le rachat des cotisations; 4° Le produit des libéralités autorisées sans affectation spéciale. ART. 14. — Le fonds de réserve est placé en rentes nominatives 3 °/0 sur l'État, ou en obligations nominatives de chemins de fer dont le minimum d'intérêt est garanti par l'État.
Page iv - L'assemblée extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet, ne peut modifier les statuts qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.