 | France - Law - 1891 - 1952 pages
...courantes. 11. L'assemblée générale îles membres titulaires de l'œuvre se réunit au moins une fols par an. Son ordre du jour est réglé par le conseil...d'administration. Son bureau est celui du conseil. tic entend lei rapports sur la gestion, du conseil d'administration , sur la situation financière... | |
 | France - Law - 1900 - 2086 pages
...d'administration oom demande du tiers au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé parle conseil d'administration. Son bureau est celui du...Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d adminMr.ilion, sur !•• -itoal financière et morale de l'association. Elle approuve les corn... | |
 | France - Law - 1885 - 1464 pages
...ne peut être faite au nom de l'association sans l'exiine» préalable et l'approbation du bureau. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau est celui 4n conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, surit situation financière... | |
 | France - Law - 1898 - 1126 pages
...est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins do ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau est relui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration , sur la situation... | |
 | 1908 - 984 pages
...qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration, ou sur la demande du quart de ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil...d'administration, sur la situation financière et morale; elle approuve les comptes et vote le budget. Les délibérations du Conseil d'administration relatives... | |
 | Chemistry - 1905 - 1694 pages
...fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elleentend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et... | |
 | Anthropology - 1923 - 236 pages
...est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration....financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises... | |
 | Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1896 - 414 pages
...L'assemblée générale des membres de l'Association se réunit au moins une fois par an. ART. 25. — Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration ; son bureau est celui du Conseil. ART. 26. — Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 pages
...moins, une fois par an. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau eut celui du conseil. Elle entend les rapports sur la...financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vole le budget de l'exercice suivant, et pourvoit au renouvellement îles... | |
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L'Assemblée générale de l'Association comprend les membres honoraires, perpétuels et adhérents. Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres.... 
