...cboisil dans son sein un bureau composé des président, vice-président, secrétaire , trésorier. Le conseil se réunit tous les deux mois et chaque...le conseil pourvoit au remplacement de ses membres, s«uf .ratification par la pins prochaine assemblée générale. Le renouvellement du conseil a lieu...

...sontdésignés pour quatre ni par le fondateur de l'œuvre. f 5. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président, ou sur la demande du tiers de ses'memlires. iL» présence du tiers des membres du conseil d'administration est nécessaire...

...désigné par le conseil et peut être le receveur municipal. 4. Le conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres. La présence de la majorité des membres en exercice du conseil d'administration...

...immédiatement dans les mêmes (onctions. AHT. 4. — Le Conseil se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration nécessaire pour la validité des délibérations....

...fonctions sont triennales. ART. 6. — Le Conseil se réunit tous les mois, sauf pendant les vacances, et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des...

...est éln pour un an. Le conseil su réunit * et chaque fois qu'il est convoqué par son préaident ou sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le conseil pourroil au remplacement de ses membres, sauf ratification par la plus prochaine assemblée générale....

...dans l'Assemblée générale. Le Conseil se réunit au moins une fois tous les trois mois et aussi chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart au moins de ses membres. La présence de sept membres au moins est nécessaire pour la validité des...

...réunit, autant que possible, tous les trois mois et toutes les fois qu'il est convoqué par le Directeur ou sur la demande du quart de ses Membres. En cas de vacances dans les fonctions dn Directeur, de Sous-Directeur et de délégué de l'Association, le Comité...

...civils et politiques. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an, et peut toujours être convoqué sur la demande du quart de ses membres. En cas de vacance, le Conseil pourvoit au remplacement des membres manquants, sauf ratificalion par la plus prochaine Assemblée générale. Le renouvellement...

...un Comité de direction composé de dix membres. ART. 5. — Le Conseil d'administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. Il peut, après avis du Comité de direction, accepter des dons et legs, acquérir ou échanger des...