 L'Assemblée Générale des membres titulaires et membres d'honneur de l'Association se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour...  Bulletin de la Société chimique de Paris - Page 3591905Full view - About this book
 | France - Law - 1898 - 1126 pages
...L'assemblée générale des membres de l'association, y compris les dames patronesses , se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée,...conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son bureau... | |
 | France - Law - 1900 - 2086 pages
...irratuiles. fc. L'assemblée générale des membres fondateurs et titulaires de la société se réunit jB moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le comité ou sur • demande du quart au moins de ses membres. . Son ordre du jour est re<.rle par le... | |
 | 1908 - 984 pages
...membre du Conseil d'administration sont gratuites. La Société se réunit en assemblée générale une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée...d'administration, ou sur la demande du quart de ses membres. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et... | |
 | Anthropology - 1923 - 236 pages
...ART. 8. — L'Assemblée générale des membres titulaires et honoraires de l'Associalkm se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée...Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - Natural history - 1895 - 810 pages
...bureau sont gratuites. Art. 8. — L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle...par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | Société historique de Compiègne - Compiègne (France) - 1895 - 396 pages
...membres titulaires et honoraires de la Société se réunit une fois par an, au mois de décembre, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son Burcau... | |
 | Neurology - 1898 - 574 pages
...L'Assemblée générale des membres de la Société se réunit au moins une fois chaque année, et chaque lois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ?es membres. Le Conseil d'administration y expose la --ituation morale et financière de... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - Natural history - 1902 - 1022 pages
...8. — L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une (ois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - Natural history - 1903 - 754 pages
...bureau sont gratuites. ART. 8. — L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle...par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
 | Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - Natural history - 1904 - 856 pages
...bureau sont gratuites. ART. 8. — L'assemblée générale des membres titulaires de l'association se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle...par le conseil d'administration ou sur la demande au moins du quart de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le conseil d'administration. Son... | |
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