Bulletin de la Société franc̜aise des fouilles archéologiques, Volumes 1-2E. Leroux, 1904 - Archaeology |
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Albert Alpes-Maritimes archéologiques architecte artiste peintre artistique des Amateurs avenue d'léna avenue Montaigne Babelon BARDAC Beaux-Arts Bibracte Bischoffsheim Boni DE CASTELLANE boulevard de Courcelles boulevard Haussmann boulevard Malesherbes Champlieu Charles Colbert Comité central Commission des fonds comte Florian comte Jean conférences Conseil cotisations d'archéologie député Dieulafoy duc de Loubat Édouard Émile Émile GUIMET EPHRUSSI Exploration faubourg Saint-Honoré Florian de Kergorlay Formigé fouilles archéologiques Fournier-Sarlovèze française des fouilles Gayet général Bassot général de Beylié Guimet Haussoullier Henri ingénieur JAMESON Jaussen et Savignac Jean de Kergorlay Kergorlay Koechlin l'Assemblée générale Lasteyrie loterie Lyon Maciet Marseille membre de l'Institut Membres donateurs membres du Comité Membres titulaires ment Mme la comtesse Musée du Louvre Neuilly-sur-Seine Nice Paul Philippe Casimir Pozzi présenté Président Ridder ROBERT JAMESON RODOCANACHI romaine séance Secrétaire général siècle Société artistique Société des Antiquaires Société des Fouilles Société française Soldi Soldi-Colbert Soldi-Colbert et Leroux travaux Trésorier Turbie vice-président vote Watelin
Popular passages
Page 8 - Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire général.
Page 22 - ... de la liquidation des biens de l'Association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique.
Page 11 - Des ressources créées à titre exceptionnel, et, s'il ya lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente.
Page 9 - Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'administration.
Page 12 - Les délibérations du conseil d'administration relatives à l'acceptation des dons et legs ne sont valables qu'après l'approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l'article 910 du code civil et les articles 5 et 7 de la loi du 4 février 1901. Les délibérations...
Page 9 - Art. 10. — Les délibérations du Conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi...
Page 12 - L'Assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'Association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre au moins la moitié plus un des membres titulaires. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée...
Page 20 - L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le secrétaire général.
Page 22 - Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.
Page 18 - La qualité de membre de l'Association se perd : 1° par la démission; 2° par la radiation, prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motifs graves par le Conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'Assemblée générale.