Annales des travaux publics de Belgique, Volume 11

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Geomaere, 1853 - Public works
 

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Popular passages

Page 16 - L'épaisseur des parois des chaudières cylindriques en tôle ou en cuivre laminé sera réglée conformément à la table n° 1 annexée à la présente ordonnance. L'épaisseur de celles de ces chaudières qui, par leurs dimensions et par la pression de la vapeur, ne se trouveraient pas comprises dans la table, sera déterminée d'après la règle énoncée à la suite de ladite table; toutefois, cette épaisseur ne pourra dépasser 15 millimètres.
Page 18 - Sur la proposition de Notre Ministre des Travaux Publics ; NOUS AVONS ARRÊTÉ ET ARRÊTONS : ART. 1er.
Page 23 - Des actions judiciaires de la commune, soit en demandant, soit en défendant ; 10° De l'administration des propriétés de la commune, ainsi que de la conservation de ses droits ; 11°...
Page 16 - ... ils sont également tenus de prendre, dans tous les actes qu'ils délivreront, la dénomination d'ingénieur civil ou de sous-ingénieur ou conducteur honoraire des ponts et chaussées et des mines, légalement assermenté par le tribunal de première instance de Nos ministres de la justice et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Donné à Laeken, le 5 juin 1852.
Page 12 - Les auteurs des ouvrages envoyés au concours ne mettent pas leur nom à ces ouvrages, mais seulement une devise qu'ils répètent dans un billet cacheté, renfermant leur nom et leur adresse. Ceux qui se font connaître, de quelque manière que ce soit, ainsi que ceux dont les mémoires sont remis après le terme prescrit, sont...
Page 313 - Combes , dans la note àla» quelle nous empruntons ces détails), il n'ya pas de doute qu'il » restait encore dans la mine , tenue fermée pendant huit jours » entiers , des corps en ignition , probablement des fragments » de houille ou de boisages , qui avaient allumé le mélange » explosif répandu dans les galeries , mélange qui avait pu se » former au moyen de l'air atmosphérique venant de l'exté» rieur , comme tendrait à le faire croire le long intervalle » écoulé entre l'enlèvement...
Page 23 - ... lorsqu'il sera reconnu que la commune n'a pas les moyens d'y pourvoir sur ses ressources ordinaires ; 18° Les frais d'entretien des enfants trouvés, dans la proportion déterminée par la loi ; 19°...
Page 19 - ... avoir pris l'avis du conseil , statuera sur les placements ; ils seront faits au nom de la caisse, par l'intermédiaire du ministre des finances. ' Toute inscription nominative de rente portera l'annotation suivante : u La présente inscription ne pourra être transférée qu'au vu d'un avis du conseil de la caisse des veuves et orphelins du ministère des travaux publics. » ART. 33. Les intérêts des capitaux inscrits au nom de la caisse lui seront portés en compte par l'administration du...
Page 19 - Notre Ministre des Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles , le 22 décembre 1841 . LÉOPOLD.

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