 Les exemplaires du recueil fédéral leur sont livrés au prix coûtant pour être distribués entre leurs membres, par tel mode qu'elles jugent convenable, mais elles s'engagent à ne pas les exposer en vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale...  Bulletin - Page 9by Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1864Full view - About this book
 | Gardening - 1861 - 232 pages
...fédéral, et qui ne pourra être moindre que 50 francs pour les sociétés de premier ordre et que 30 francs pour les sociétés de second ordre. Les sociétés...fédérale entraîne l'exclusion de la fédération. fi} Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral. e) D'un droit d'entrée aux assemblées... | |
 | Gardening - 1861 - 236 pages
...fédéral, et qui ne pourra être moindre que 50 frnncs pour les sociétés de premier ordre et que 50 francs pour les sociétés de second ordre. Les...fédérale entraîne l'exclusion de la fédération. ./; Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral. e) D'un droit d'entrée aux assemblées... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1863 - 510 pages
...prix coûtant, pour être distribués entre leurs membres par tel mode qu'elles jugent conveiiable, mais elles s'engagent à ne pas les exposer en vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraine l'exclusion de la Fédération. ci) Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral.... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1866 - 528 pages
...de second ordre. Les Sociétés déterminent elles-mêmes l'ordre dans lequel elles sont classées. Les exemplaires du recueil fédéral leur sont livrés...fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. Les instituts horticoles du gouvernement, et les autres instituts analogues peuvent être autorisés... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1870 - 406 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coûtant (5 francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion delà Fédération. </) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e) D'un droit d'entrée... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1872 - 202 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coulant (o francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. f/) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e) D'un droit d'entrée aux assemblées générales... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1879 - 554 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coûtant (5 francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...Fédération. d) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e) D'un droit d'entrée aux assemblées générales publiques et aux diverses réunions fédérales,... | |
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