 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1861 - 338 pages
...Président, Le Secrétaire, A. ROYEB. — 59 — RÈGLEMENT. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES. Art. I. L'adhésion des Sociétés à la Fédération est constatée par...sur un exemplaire des statuts et du règlement. II. Tonte Société dont le conseil d'administration cesse d'être constitué régulièrement sera supposée... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1863 - 510 pages
...RÈGLEMENT DE LA FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HORTICULTURE. A.eeembléee générales. Art. \. L'adhésion des Sociétés à la Fédération est constatée par...de la Société qu'ils représentent, ou un extrait de procès-verbal de la séance dans laquelle ils ont été nommés. IV. En cas d'empêchement légitime... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1864 - 308 pages
...D'HORTICULTURE. Assemblées générales. Art. I. L'adhésion des Sociétés à la Fédération est constatée pur la signature de leur président et de leur secrétaire...de la Société qu'ils représentent, ou un extrait de procès-verbal de la séance dans laquelle ils ont été nommés. IV. En cas d'empêchement légitime... | |
 | Gardening - 1864 - 486 pages
...Art. I. L'adhésion des Sociétés à In Federation est constatée parla signature de leur president et de leur secrétaire sur un exemplaire des statuts...partie de la Fédération. III. MM. les délégués justiuorout de leurs pouvoirs en produisant une déclaration du bureau delà Société qu'ils représentent,... | |
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L'adhésion des Sociétés à la Fédération est constatée par la signature de leur président et de leur secrétaire sur un exemplaire des statuts et du règlement. II. Toute Société dont le conseil d'administration cesse d'être constitué régulièrement... 