Mémoires de la Société académique du Nivernais, Volume 17 |
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Académique du Nivernais Acquisition administrateurs Alfred Massé août bois Bureau Champlemy chant Chazeuil ci-devant Clamecy Cogny collège de Nevers commune Conseil contrat Corvol Corvol-d'Embernard Cotignon curé Decize DECRAY demeurant à Desise Denis Marquet département Destray district dudit Dugué éduen estat fermier entrant fermier sortant Fléty forge François garnie garny Guillaume icelluy instituteur Item jardin botanique Jean Jehan Jésuites jour journaux de terre juillet Jules Renard l'apprenti l'apprentissage l'église l'évêque l'hostel du juré ladite lettres patentes livres Louis maire maison maître mars ment Minimes Mirebeau mois Molin Monseigneur Montenoison municipal Nièvre Nivernais Nivernois notaire Noviodunum officiers Organt paroisse Paul Cornu payer pezant pièces Pierre poète pré prébende Prémery présent prieuré professeur promis et sera Raveau Saint Saint-Eloy Saint-Just savoir signer seigneur de Chazeuil séminaire septembre sera tenu siècle sieur Simonot Société Académique sols somme suivant taques tesmoins tion trouve Varzy Victor Gueneau vigne
Popular passages
Page xiv - L'Assemblée doit se composer du quart, au moins, des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Page 151 - A CES CAUSES et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre conseil et de notre certaine...
Page xi - Art. 10. — Les délibérations du Conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi...
Page x - L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'Association.
Page xiv - Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'administration ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.
Page 359 - Nous jurons de rester à jamais fidèles à la nation, à la loi et au Roi ; de maintenir de tout notre pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi ; de...
Page 359 - ... de demeurer unis à tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité.
Page xi - L'Association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par le secrétaire général.
Page xiii - Des subventions qui pourront lui être accordées; 3° Du produit des ressources créées à titre exceptionnel et, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente; 4° Enfin, du revenu de ses biens et valeurs de toute nature.
Page xv - Seine tous les changements survenus dans l'administration ou la direction. Les registres et pièces de comptabilité de l'Association seront présentés sans déplacement, sur toute réquisition du Préfet, à lui-même ou à son délégué. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque...