Bulletin, Volumes 64-68 |
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Common terms and phrases
7 Samedi adresse agricole arbres avenue azoté bégonias Belfort Besançon bouillie bordelaise bourgeons boutons boutures Bucey-les-Gy Bulgnéville Bulletin Cellard centimètres choux Cire et Matériel Commission CONCOURS cultiver culture D'HORTICULTURE DU DOUBS dahlias Dames patronnesses DOUBS Reconnue d'utilité Druet engrais espèces exposition Faivre feuilles fleurs floraison floral Fraisier fruits Gillot graines Grandclaude greffe Helmer Horticulteur Hybride de thé Imprimerie de Journaux jardins jour étant épuisé Journaux techniques l'Exposition Lanchamp légumes Matériel apicole ment Mentrier mildiou Mme Messigny Montbéliard Montbéliard Doubs Montrapon-Besançon Musy Neufchâteau Vosges Pacaud parcelle Parmentier Pélot Pépiniériste pincement plantation plantes poireaux pommes Pommier pots présentée par Mme président procès-verbal rameaux récolte Reconnue d'utilité publique ROBARDET Rosiériste rosiers rue de Belfort rue des Granges Samedi 3 Samedi Samedi 7 Sandoz Sauvageot secrétaire général semis sera Sociétaires SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE Soittoux Spécialités horticoles St-Vit taille terre tige tion titre de Membres tombola Tranchart fils trésorier variétés végétation vice-président Viticulteur-pépiniériste Volut
Popular passages
Page 49 - L'Assemblée doit se composer du quart, au moins, des Membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle; et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des Membres présents.
Page 48 - L'assemblée générale des membres adhérents et fondateurs de l'association se réunit une fois par an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'adminis(ration, sur la situation financière et morale de l'association.
Page 48 - Conseil se réunit tous les trois mois et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Conseil d'Administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.
Page 49 - L'Assemblée générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'Association et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée...
Page 49 - En cas de dissolution, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l'association. Elle attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues, publics ou reconnus d'utilité publique.
Page 48 - Les délibérations du conseil d'administration relatives à l'acceptation des dons et legs ne sont valables qu'après l'approbation administrative donnée dans les conditions prévues par l'article 910 du code civil et les articles 5 et 7 de la loi du 4 février 1901. Les délibérations...
Page 48 - Les Statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'Administration ou du dixième des membres titulaires, soumise au Bureau au moins un mois avant la séance.
Page 48 - Art. 10. — Les délibérations du Conseil d'administration relatives aux acquisitions, échanges et aliénations des immeubles nécessaires au but poursuivi...
Page 48 - Conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations. Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire général.
Page 48 - Conseil d'administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il ya lieu, au renouvellement des membres du Conseil...