 | Gardening - 1861 - 232 pages
...fédéral, et qui ne pourra être moindre que 50 francs pour les sociétés de premier ordre et que 30 francs pour les sociétés de second ordre. Les sociétés...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la fédération. fi} Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral.... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1861 - 338 pages
...fédéral et qui ne pourra être moindre que 50 francs pour les Sociétés de premier ordre et que 30 francs pour les Sociétés de second ordre. Les Sociétés...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. d) Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral.... | |
 | Gardening - 1861 - 236 pages
...statuts, sous forme de souscription au recueil fédéral, et qui ne pourra être moindre que 50 frnncs pour les sociétés de premier ordre et que 50 francs...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la fédération. ./; Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral.... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1863 - 510 pages
...recueil fédéral et qui ne pourra être moindre que 50 francs pour les Sociétés de premier ordre et 30 francs pour les Sociétés de second ordre. Les Sociétés...distribués entre leurs membres par tel mode qu'elles jugent conveiiable, mais elles s'engagent à ne pas les exposer en vente. Le refus du payement de la cotisation... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1864 - 308 pages
...recueil fédéral et qui ne pourra être moindre que 30 francj pour les Sociétés de premier ordre et 50 francs pour les Sociétés de second ordre. Les...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. d) Du produit de la vente des exemplaires du recueil fédéral.... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1866 - 528 pages
...de second ordre. Les Sociétés déterminent elles-mêmes l'ordre dans lequel elles sont classées. Les exemplaires du recueil fédéral leur sont livrés...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. Les instituts horticoles du gouvernement, et les autres instituts... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1870 - 406 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coûtant (5 francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion delà Fédération. </) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e)... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1872 - 202 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coulant (o francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. f/) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e)... | |
 | Fédération des sociétés d'horticulture de Belgique - 1879 - 554 pages
...lequel elles sont classées. Les exemplaires du Bulletin leur sont livrés au prix coûtant (5 francs), pour être distribués entre leurs membres par tel...vente. Le refus du payement de la cotisation fédérale entraîne l'exclusion de la Fédération. d) Du produit de la vente des exemplaires du Bulletin. e)... | |
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Sociétés de premier ordre et que 30 francs pour les Sociétés de second ordre. Les Sociétés déterminent elles-mêmes l'ordre dont elles font partie. Les exemplaires du recueil fédéral leur sont livrés au prix coûtant, pour être distribués... 