 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 472 pages
...du 8 février i8i5. Les plénipotentiaires des puissances -qui ont signé le traité de Paris du 3o mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération...commerce connu sous le nom de traite , des Nègres d' Afrique a été envisagé , par les hommes justes et éclairés de tous les temps, comme répugnant... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...agents commerciaux on consuls sont soumis dans d'autres états indépendants. Art. VIII. Toutes les puissances qui ont signé le Traité de Paris du 30 Mai 1814 et l'acte du Cngrés de Vienne du 9 Juin 1815, et en outre Sa Majesté le Roi des Deux Siciles et la... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...signataires du traité de Paris, du 3o mai 1814, réunies t au congrès de tienne , du 8 février i8i5. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai 1814, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom... | |
 | 1815 - 420 pages
...CEUX DE SM SARDE. N° XV. DÉCLARATION DES PUISSANCES SUR L'ABOLITION DE LA TRAITE DES NÈGRES (i). LES plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4, réunis en conférence, ayant pris en considération, que le commerce connu sous le nom... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...CEUX DE SM SARDE. N° XV. ' DÉCLARATION DES PUISSANCES SUR L'ABOLITION DE LA TRAITE DES NÈGRES (i> LES plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4» réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 922 pages
...Annexe à la précédente Lettre. Extrait du Protocole de la Séance du 13 novembre 1814 ' ). Messieurs les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé le Traité de Paris du 30 mai 1814, ont pris en délibération le paragraphe de l'article 2 séparé et secret dudit Traité dont lu stipulation,... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...ACTE XV. Déclaration des Puissances sur l'Abolition de la Traite des Nègres, du 8 Février, 1815. Les Plénipotentiaires des Puissances qui ont signé le Traité de Paris, du 30 Mai, 18 14, réunis en conférence : tiens, and other particular Acts which are annexed to the present Act,... | |
 | Jacques Peuchet - America - 1821 - 370 pages
...congrès de Vienne (8 février 1814) en est un des plus éclatans , et doit trouver plac« ici. <t. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai 181/1, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom... | |
 | August Heinrich Meisel - Diplomatic and consular service - 1826 - 506 pages
...EX KJIPLES. l. Déclaration des plénipotentiaires au Congrès de tienne, sur la traite des Nègres. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i4, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...EXEMPLES. I. Déclaration des plénipotentiaires au Congrès de Vienne, sur la traite des Nègres. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 3o mai i8i/i, réunis en conférence, ayant pris en considération que le commerce connu sous le nom... | |
| |
Déclaration des puissances sur l'abolition de la traite des nègres, donnée à Vienne, le 8 février 1815. Les plénipotentiaires des puissances qui ont signé le traité de Paris du 30 mai 1 8 H, réunis en conférence, ayant pris en considération... 
