Annuaire, Volumes 55-68Siège social., 1923 - Japan |
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Common terms and phrases
1er janvier Ambassadeur du Japon ancien André Portier années annuelles artiste Assemblée générale avenue avenue des Champs-Élysées Banque du Japon Banque franco-japonaise Bertin Bouddha bouddhique bouddhisme boulevard Bulletin Bureau Chambre de Commerce CHASSEUR Chine chinois CLAVERY commerciales Conférence Conseil d'Administration consortium cotisations cyclicité danse DAUTREMER décoratifs directeur économique du Japon économique japonaise étrangers excédent exportations financier FONDS INALIENABLES Foujita française Fuji gouvernement guéisha guerre HAMAKO Impériale industriel Ishii IWATA j'ai japo japonaise KIKOUKO Kirishitan Kitayama koku Kwazan Kyôto l'Ambassade du Japon l'art l'École L'industrie laque maison Mandchourie Matsuda membres ment métaux précieux millions de yens Ministre plénipotentiaire mission Mitsubishi Mitsui Mlle nationale Nichiren Nouvelles du Japon pays PÊCHEUR peintre période politique économique Président produits professeur S. A. I. le Prince Secrétaire général sera seulement shôgun Shômu Société Franco-Japonaise Souhart Sumi temple tion Tokio Japon Tôkyô Tôkyô Japon Total Trésorier Wakatsuki XVIIe siècle Yokohama YUKIKO Yves-Guyot Κικουκο
Popular passages
Page 88 - L'assemblée générale, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau...
Page 88 - L'Assemblée doit se composer du quart, au moins, des membres en exercice. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Page 85 - La qualité de membre de l'Association se perd : — i« par la démission ; — 2« par la radiation, prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs graves, par le Conseil d'administration, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, sauf recours à l'Assemblée générale. II. — Administration et fonctionnement.
Page 86 - Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
Page 88 - Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Conseil d'administration ou du dixième des membres dont se compose l'Assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.
Page 89 - Un règlement adopté par l'assemblée générale et approuvé par le ministre de l'intérieur, après avis du ministre de l'instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme.
Page 88 - Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des membres présents.
Page 85 - En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Page 89 - Seine, à eux-mêmes ou à leur délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par eux. Le rapport annuel et les comptes sont adressés, chaque année, au Préfet de la Seine, au Ministre de l'Intérieur et au Ministre de l'Education nationale.
Page 86 - L'Assemblée Générale des membres titulaires etmembres d'honneur de l'Association se réunit une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Conseil d'Administration. Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de l'Association.